Recherche avancée
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 361 à 366 sur 1624 au total
Pertinence: 100%
Actualités
De nouvelles mesures contre la désertification médicale
La mise en place de cet avantage fiscal vise à encourager l’installation de nouveaux médecins ou auxiliaires médicaux dans les communes de l’agglomération dont la population compte moins de 2 000 habi
03/10/2024 18:56
Pertinence: 100%
Actualités
De nouvelles mises en concurrence pour le Plie
Dans le cadre des ses missions, le PLIE Melun Val de Seine vous propose de répondre à une mise en concurrence avant le 3 juillet 2022. Pour candidater, veuillez télécharger le cahier des charges ci-de
01/07/2022 13:33
Pertinence: 100%
Actualités
De nouvelles opérations financées par les fonds européens
La Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine coordonne un programme de développement urbain, l'Investissement Territorial Intégré, en mobilisant des fonds européens pour faciliter la réalisation d
09/10/2024 14:15
Pertinence: 100%
Pages
Demande d'exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
Conformément à l'article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le conseil communautaire d’Agglomération Melun Val de Seine peut accorder une exonération de la TEOM aux locaux à usage industrie
04/04/2025 13:19
Pertinence: 100%
Actualités
Demande d'exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
La Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine informe les professionnels du territoire qu’ils peuvent solliciter une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’a
09/04/2025 18:48
Pertinence: 100%
Pages
Demande de raccordement
Pour demander votre autorisation de raccordement au réseau d'eau potable ou au réseau d'assainissement. Réseau d'eau potable Ai-je une autorisation d’urbanisme liée à ma demande de raccordement en eau
05/04/2024 17:27