Rapport d'activité

Rapports d'activités

Consultez ou télécharger les Rapports d'Activité de l'Agglomération Melun Val de Seine

Conseil communautaire

Règlement intérieur du Conseil Communautaire

PDF - 433,4 Ko

Conseil communautaire

Recueils des actes administratifs communautaires

Conseil communautaire

Statuts de la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine

PDF - 959,5 Ko

Conseil communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire

Conseil communautaire

Ordres du Jour Conseil Communautaire 2016-2022

Rapport d'Orientation

Rapports d'Orientation Budgétaire

Consultez les Rapports d'Orientation Budgétaire de la CAMVS.

Synthèse du rapport social unique

Cette synthèse du Rapport sur l'État de la Collectivité reprend les principaux indicateurs du Rapport Social Unique au 31 décembre 2020. Elle a été…

PDF - 434,2 Ko

Conseil communautaire

Arrêtés communautaires

Retrouvez ici les arrêtés communautaires

Conseil communautaire

Décisions du bureau communautaire

Retrouvez ici les décisions du bureau communautaire

Conseil communautaire

Décisions du Président

Retrouvez ici les décisions du Président

Conseil communautaire

Ordres du jour Conseil communautaire

Conseil communautaire

Comptes-rendus Conseil communautaire