Conseil communautaire

Règlement intérieur du Conseil Communautaire

PDF - 433,4 KB

Conseil communautaire

Recueils des actes administratifs communautaires

Conseil communautaire

Arrêtés communautaires

Retrouvez ici les arrêtés communautaires

Conseil communautaire

Décisions du bureau communautaire

Retrouvez ici les décisions du bureau communautaire

Conseil communautaire

Décisions du Président 2024

Retrouvez ici les décisions du Président

Conseil communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire 2025

Conseil communautaire

Ordres du jour Conseil communautaire 2024

Conseil communautaire

Comptes-rendus Conseil communautaire 2023

Conseil communautaire

Statuts de la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine

PDF - 959,5 KB

Synthèse du rapport social unique 2022

Cette synthèse du Rapport sur l'État de la Collectivité reprend les principaux indicateurs du Rapport Social Unique au 31 décembre 2022. Elle a été…

PDF - 432,8 KB

Conseil communautaire

Ordres du Jour Conseil Communautaire 2016-2023

Rapport d'Orientation

Rapports d'Orientation Budgétaire

Consultez les Rapports d'Orientation Budgétaire de la CAMVS.

Rapport d'activité

Rapports d'activités

Consultez ou télécharger les Rapports d'Activité de l'Agglomération Melun Val de Seine