Rapport d'activité

Rapports d'activités

Consultez ou télécharger les Rapports d'Activité de l'Agglomération Melun Val de Seine

Conseil communautaire

Règlement intérieur du Conseil Communautaire

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Recueils des actes administratifs communautaires

Statuts de la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine

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Conseil communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire

Conseil communautaire

Comptes rendus Conseil Communautaire 2021

Conseil communautaire

Ordres du Jour Conseil Communautaire 2021

Rapport d'Orientation

Rapports d'Orientation Budgétaire

Consultez les Rapports d'Orientation Budgétaire de la CAMVS.

Synthèse du rapport social unique

Cette synthèse du Rapport sur l'État de la Collectivité reprend les principaux indicateurs du Rapport Social Unique au 31 décembre 2020. Elle a été…

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