Dezoomer | Zoomer | Print | PDF | Envoyer à un ami | Facebook | Twitter |

Mentions légales

Editeur

Site officiel de la communauté d’agglomération Melun Val de Seine
297, rue Rousseau Vaudran CS 30187 - 77198 Dammarie-lès-Lys Cedex - 01 64 79 25 25

Directeur de la publication : Louis Vogel
Rédacteur en chef : Isabelle Lobera
Webmestres : Cécile Marie / Marsile Monthe
Photos : service communication sauf mention contraire

Assistance à Maîtrise d’Ouvrage

Lecko

Maintenance et hébergement

Inovagora

 

Droit d’auteur

Le site www.melunvaldeseine.fr constitue une œuvre dont la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Les textes, photographies, vidéos, sons… insérés sur le site sont la propriété de la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine ou de tiers ayant autorisé la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine à les utiliser.
Toute reproduction ou exploitation d'un des contenus du site (logo, texte, photos, vidéos, …) est soumise à l'autorisation expresse de la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine.
Toute reproduction autorisée (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l’indication de la source, site internet de la communauté d’agglomération Melun Val de Seine, accompagnée de l'adresse du site Internet.
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Les pages du site ne doivent pas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.

 

Responsabilité

La Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine décline toute responsabilité quant à l'usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site.
Le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. La Communauté d’Agglomération ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans le site.
De manière générale, la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine décline toute responsabilité quant à un éventuel dommage survenu, notamment pendant la consultation du présent site.

 

Informatique et libertés

Conformément à l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " N°78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont le nom est cité dans le site peuvent rectifier, modifier ou supprimer les données les concernant, en s’adressant à :

Communauté d’agglomération Melun Val de Seine
297, rue Rousseau Vaudran CS 30187 - 77198 Dammarie-lès-Lys Cedex
Tél : 01 64 79 25 25 - Fax : 01 64 79 25 20
Mail : webmaster@camvs.com

 

Messagerie

Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Elles ne servent qu'à la transmission des éléments d'informations demandés.
Les informations ou les messages échangés par l’intermédiaire de la messagerie n’ont pas valeur de décision.

 

Liens internet

Les liens vers d'autres sites internet ne sont proposés qu'à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par la Communauté d’Agglomération.
La Communauté d’Agglomération dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites internet vers son propre site. Cela n’implique en aucune façon qu’elle cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu.
La Communauté d’Agglomération se réserve, toutefois, le droit de demander la suppression d'un lien sur des sites diffusant notamment des informations à caractère raciste ou pornographique ou qui pourraient porter atteinte à l'image de la Communauté d’Agglomération..
La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page (Frame).

 

Question – Remarque

Pour toute suggestion, réaction ou anomalie technique constatée sur le site, contactez le webmestre via le formulaire de contact.

Mentions légales
Mentions légales
* : Champs obligatoires